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Le droit d'auteur et l'école


Particulièrement depuis l'apparition des médias électroniques, la question du respect du droit d'auteur se pose avec acuité à l'école...

Quelques références :

Pour la Suisse:

"Informations sur le droit d'auteur", (site du réseau pédagogique neuchâtelois)

"Le droit d'auteur et l'école" sur le site Educa.ch


Portail de ClicNet sur la question "droit et aspects juridiques de l'internet"

Le droit d'auteur et l'internet, rapport du groupe de travail de l'Académie des sciences morales et politiques présidé par M. Gabriel de Broglie (France)

Association APTE (France): la question de l'exception pédagogique

Sur la notion de Fair Use [droit US], (site de Mark Harden)

 

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